68338_PLU_20151103

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TURCKHEIM"


Informations

Nom du document DU_68338
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TURCKHEIM
Maillage 68338 TURCKHEIM
Source Inconnue
Téléversé le 29/11/2016 à 17:15
Publié le 29/11/2016 à 17:36
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 68338_PLU_20151103
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-994fa52a977fba336d69328cc5c85fcf
Producteur Mairie de TURCKHEIM

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TURCKHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [7.193495726807718,48.06380678772636,7.3121492558343215,48.0998521062194]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68338_procedure_20151103.pdf Procédure
68338_rapport_20151103.pdf Rapport
68338_padd_20151103.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68338_reglement_20151103.pdf Règlement écrit
68338_reglement_graphique_20151103.pdf Règlement graphique
68338_info_ge_20151103.pdf Info ge
68338_info_lin_19_aep_20151103.pdf Info lin 19 aep
68338_info_lin_19_eu_20151103.pdf Info lin 19 eu
68338_info_surf_26_loti_1_20151103.pdf Info surf 26 loti 1
68338_ppri_20151103.pdf Ppri
68338_sup_20151103.pdf Sup
68338_orientations_amenagement_20151103.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de TURCKHEIM
Téléphone : Aucun
Courriel : sigtopo@agglo-colmar.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sigtopo@agglo-colmar.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.