01370_PLU_20170829

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAURENT-SUR-SAONE"



Informations

Nom du document DU_01370
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAURENT-SUR-SAONE
Maillage 01370 SAINT-LAURENT-SUR-SAONE
Source Inconnue
Téléversé le 30/07/2019 à 16:30
Publié le 31/07/2019 à 09:30
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 01370_PLU_20170829
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-995ae15fa17d343c7ca0ec33819c98a4
Producteur DDT de l’Ain unité SIG

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LAURENT-SUR-SAONE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.833730173250225,46.29832206207059,4.846159699110437,46.31153029277547]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01370_arrete_bruit_20170829.pdf Arrete bruit
01370_liste_sup_20030613.pdf Liste sup
01370_orientations_amenagement_20170710.pdf OAP
01370_padd_20030613.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01370_plan_pprn_20160914.pdf Plan pprn
01370_prescription_surf_05_20030613.pdf Emplacement réservé
01370_rapport_20030613.pdf Rapport
01370_rapport_annexes_sanitaires_20030613.pdf Rapport annexes sanitaires
01370_rapport_pprn_20160914.pdf Rapport pprn
01370_reglement_20170710.pdf Règlement écrit
01370_reglement_graphique_20170710.pdf Règlement graphique
01370_reglement_pprn_20160914.pdf Reglement pprn

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DDT de l’Ain unité SIG
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.