91399_PLU_20191212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MESPUITS"



Informations

Nom du document DU_91399
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MESPUITS
Maillage 91399 MESPUITS
Source Téléversement
Téléversé le 30/08/2021 à 17:45
Publié le 16/09/2021 à 17:09
Mis à jour le 16/09/2021 à 17:09
Statut
Version 2
Nom de l'archive 91399_PLU_20191212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-999d7f8ec2090b4a24dc19677590d495
Producteur CDHU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MESPUITS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 91399
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/09/2021.
Emprise [2.2509985,48.341976,2.3095667,48.3728742]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91399_procedure_20191212.pdf Procédure
91399_rapport_1_20191212.pdf Partie 1
91399_padd_20191212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91399_reglement_20191212.pdf Règlement écrit
91399_reglement_graphique_0_20191212.pdf Tableau d’assemblage
91399_reglement_graphique_1_20191212.pdf Règlement graphique 1
91399_info_lin_19_01_20191212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
91399_info_surf_16_01_20191212.pdf Info surf 16 01
91399_info_surf_99_00_1_20191212.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
91399_info_surf_99_00_2_20191212.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
91399_info_surf_99_00_3_20191212.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
91399_liste_annexes_20191212.pdf Liste annexes
91399_liste_sup_20191212.pdf Liste sup
91399_orientations_amenagement_18_06_20191212.pdf OAP 18 06

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CDHU
Téléphone : Aucun
Courriel : justine.ramel@cdhu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : justine.ramel@cdhu.fr


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Procédures en cours

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