27617_PLU_20181015

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUSSAY-LA-CAMPAGNE"



Informations

Nom du document DU_27617
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUSSAY-LA-CAMPAGNE
Maillage 27617 SAUSSAY-LA-CAMPAGNE
Source Téléversement
Téléversé le 14/05/2024 à 14:13
Publié le 14/05/2024 à 15:26
Mis à jour le 14/05/2024 à 15:26
Statut
Version 1
Nom de l'archive 27617_PLU_20181015
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-99d4ad51302a62d16db82ca2d4ea1f75
Producteur Mairie Saussay-la- Campagne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAUSSAY-LA-CAMPAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27617
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.4867418,49.3083644,1.526182,49.3313454]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27617_procedure_20181015.pdf Procédure
27617_rapport_20181015.pdf Rapport
27617_padd_20181015.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27617_reglement_20181015.pdf Règlement écrit
27617_reglement_graphique_1_20181015.pdf Règlement graphique 1
27617_reglement_graphique_2_20181015.pdf Règlement graphique 2
27617_PourbienConstruireenPaysduVexinNormand_20181015.pdf PourbienConstruireenPaysduVexinNormand
27617_annexes_20181015.pdf Annexes
27617_annexes_20181015_V1.pdf Annexes 20181015
27617_info_99_ContraintesSolsetSous-sol_A3_20181015.pdf Info 99 ContraintesSolsetSous-sol A3
27617_info_99_sup_A3_20181015.pdf Info 99 sup A3
27617_info_lin_aep_A3_20181015.pdf Info lin aep A3
27617_spanc_reglementassainissement_20181015.pdf Spanc reglementassainissement
27617_orientations_amenagement_20181015.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.