55369_PLU_20190805

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NAIVES-ROSIERES"


Informations

Nom du document DU_55369
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NAIVES-ROSIERES
Maillage 55369 NAIVES-ROSIERES
Source Inconnue
Téléversé le 28/08/2019 à 12:01
Publié le 29/08/2019 à 10:48
Mis à jour le 07/06/2022 à 12:01
Statut
Version 2
Nom de l'archive 55369_PLU_20190805
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9a1e9aadf9ace21bf0530afa5b4dcb32
Producteur Mairie de NAIVES-ROSIERES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NAIVES-ROSIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/06/2022.
Emprise [5.192544573175287,48.779956762839795,5.268841072278067,48.82596867149893]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 07/06/2008
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55369_entree_ville_notice_20190805.pdf Entree ville notice
55369_info_surf_04_20190805.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
55369_info_surf_19_aep_naives_20190805.pdf Info surf 19 aep naives
55369_info_surf_19_aep_rosieres_20190805.pdf Info surf 19 aep rosieres
55369_info_surf_19_eu_20190805.pdf Info surf 19 eu
55369_liste_sup_20190805.pdf Liste sup
55369_notice_annexes_sanitaires_20190805.pdf Notice annexes sanitaires
55369_orientations_amenagement_20190805.pdf OAP
55369_padd_20190805.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55369_plan_sup_20190805.pdf Plan sup
55369_prescription_surf_05_20190805.pdf Emplacement réservé
55369_procedure_20190805.pdf Procédure
55369_rapport_20190805.pdf Rapport
55369_reglement_20190805.pdf Règlement écrit
55369_reglement_graphique_20190805.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de NAIVES-ROSIERES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.naives-rosieres@mcom.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-scdt-sig@meuse.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.