30167_CC_20170411

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MEYRANNES"


Informations

Nom du document DU_30167
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MEYRANNES
Maillage 30167 MEYRANNES
Source Inconnue
Téléversé le 12/04/2017 à 10:26
Publié le 12/04/2017 à 10:39
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 30167_CC_20170411
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9a2b99521aaeda431894b75cc9c53f70
Producteur Mairie de Meyrannes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MEYRANNES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.136586100211806,44.262544372079844,4.186620808244965,44.279607635261556]
Informations spatiales Echelle: 1 / 25000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 11/04/2017
Date de publication : 11/04/2017
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http:// OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30167_rapport_20170317.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Meyrannes
Téléphone : 04 66 24 05 02
Courriel : mairie.meyrannes@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 66 24 05 02
Courriel : mairie.meyrannes@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.