43071_CC_20040601

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CHOMELIX"


Informations

Nom du document DU_43071
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CHOMELIX
Maillage 43071 CHOMELIX
Source Inconnue
Téléversé le 20/02/2020 à 09:08
Publié le 20/02/2020 à 20:38
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 43071_CC_20040601
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9a42d376c06d9d39180aab2c8843ddea
Producteur Mairie de Chomelix

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHOMELIX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.7704747644283243,45.23269605246058,3.8696347847841355,45.289957359226946]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43071_info_surf_04_00_20040601.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
43071_info_surf_04_00_deliberation_20040601.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (deliberation)
43071_info_surf_04_00_plan_20040601.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (plan)
43071_liste_annexes_20040601.pdf Liste annexes
43071_liste_sup_20040601.pdf Liste sup
43071_procedure_20040601.pdf Procédure
43071_rapport_20040601.pdf Rapport
43071_sectorisation_graphique_20040601.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chomelix
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@chomelix.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@chomelix.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.