46251_PLU_20130325

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CERE"


Informations

Nom du document DU_46251
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CERE
Maillage 46251 SAINT-CERE
Source Inconnue
Téléversé le 27/05/2019 à 14:01
Publié le 27/05/2019 à 15:54
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 46251_PLU_20130325
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9a44c5f2aaf3af4bd89dd80d7fa4b082
Producteur CC Causses et Vallée de la Dordogne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.8668219748617112,44.827968066722185,1.9385268315882207,44.87074443813252]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
46251_orientations_amenagement_20130325.pdf OAP
46251_padd_20130325.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
46251_reglement_20080108.pdf Règlement écrit
46251_reglement_20130325.pdf Règlement écrit
46251_reglement_graphique_20090406.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Causses et Vallée de la Dordogne
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cauvaldor.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cauvaldor.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.