37045_PLU_20211006

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LA CELLE-SAINT-AVANT"


Informations

Nom du document DU_37045
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LA CELLE-SAINT-AVANT
Maillage 37045 LA CELLE-SAINT-AVANT
Source Téléversement
Téléversé le 10/11/2021 à 15:19
Publié le 16/11/2021 à 11:33
Mis à jour le 16/11/2021 à 11:33
Statut
Version 5
Nom de l'archive 37045_PLU_20211006
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9a7d992c8498a048d3a627cfb51343dd
Producteur Mairie de LA CELLE-SAINT-AVANT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CELLE-SAINT-AVANT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 37045
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/11/2021.
Emprise [0.5723231,46.9959531,0.6592917,47.0478321]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/11/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37045_procedure_20211006.pdf Procédure
37045_rapport_1_20211006.pdf Partie 1
37045_rapport_2_20211006.pdf Partie 2
37045_rapport_3_20200309.pdf Partie 3
37045_rapport_4_20141027.pdf Partie 4
37045_rapport_5_20131014.pdf Partie 5
37045_padd_20211006.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37045_prescription_surf_05_20141027.pdf Emplacement réservé
37045_reglement_20211006.pdf Règlement écrit
37045_reglement_graphique_1_20211006.pdf Règlement graphique 1
37045_info_surf_04_20140127.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
37045_liste_sup_20131014.pdf Liste sup
37045_orientations_amenagement_20131014.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de LA CELLE-SAINT-AVANT
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.de.la.celle.stavant@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.de.la.celle.stavant@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.