14060_PLU_20230323

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BENOUVILLE"


Informations

Nom du document DU_14060
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BENOUVILLE
Maillage 14060 BENOUVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 13/04/2023 à 14:11
Publié le 13/04/2023 à 14:25
Mis à jour le 13/04/2023 à 14:25
Statut
Version 5
Nom de l'archive 14060_PLU_20230323
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9a82332c82b1a94a508a9e8fdba4f0e8
Producteur Coommunauté Urbaine de Caen la Mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BENOUVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14060
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.3097226,49.2268986,-0.2694493,49.2576094]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14060_procedure_20230323.pdf Procédure
14060_rapport_20230323.pdf Rapport
14060_padd_20230323.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14060_prescription_surf_02_01_1_20230323.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
14060_prescription_surf_05_20230323.pdf Emplacement réservé
14060_prescription_surf_15_20230323.pdf Règles d'implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et limites séparatives
14060_reglement_20230323.pdf Règlement écrit
14060_reglement_graphique_20230323.pdf Règlement graphique
14060_annexes_informatives_graphique_20230323.pdf Annexes informatives graphique
14060_dpu_graphique_20230323.pdf Dpu graphique
14060_info_lin_99_20230323.pdf Autre
14060_info_surf_13_20230323.pdf Secteur de programme d’aménagement d’ensemble
14060_info_surf_14_20230323.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
14060_info_surf_16_20230323.pdf Site archéologique
14060_info_surf_19_20230323.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
14060_info_surf_99_20230323.pdf Autre
14060_liste_sup_20230323.pdf Liste sup
14060_plan_sup_20230323.pdf Plan sup
14060_orientations_amenagement_20230323.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Coommunauté Urbaine de Caen la Mer
Téléphone : Aucun
Courriel : m.blanchet@caenlamer.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : m.blanchet@caenlamer.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.