02714_PLU_20220120

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERMOISE"



Informations

Nom du document DU_02714
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERMOISE
Maillage 02714 SERMOISE
Source Téléversement
Téléversé le 06/07/2023 à 12:36
Publié le 06/07/2023 à 13:58
Mis à jour le 06/07/2023 à 13:58
Statut
Version 3
Nom de l'archive 02714_PLU_20220120
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9a8be8adcccd4bc7f9da91d6b9b94025
Producteur Grand Soissons Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SERMOISE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02714
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.426525,49.3549623,3.4662043,49.3885496]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02714_procedure_20220120.pdf Procédure
02714_rapport_1_20220120.pdf Rapport 1 - élaboration
02714_rapport_2_20220120.pdf Rapport 2 - modification
02714_padd_20220120.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02714_reglement_20220120.pdf Règlement écrit
02714_reglement_graphique_20220120.pdf Règlement graphique
02714_plan_annexe_gisements_et_bruits_20220120.pdf Plan annexe gisements et bruits
02714_plan_annexe_perimetres_isolement_batiments_elevage_20220120.pdf Plan annexe perimetres isolement batiments elevage
02714_orientations_amenagement_20220120.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Soissons Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : uharo@agglo-soissonnais.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : uharo@agglo-soissonnais.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 02714 SERMOISE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.