90056_PLU_20231130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JONCHEREY"



Informations

Nom du document DU_90056
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JONCHEREY
Maillage 90056 JONCHEREY
Source Téléversement
Téléversé le 23/04/2024 à 16:36
Publié le 23/04/2024 à 20:56
Mis à jour le 23/04/2024 à 20:56
Statut
Version 2
Nom de l'archive 90056_PLU_20231130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9a9965db29714357640f04a8dd7a729f
Producteur Mairie de Joncherey

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JONCHEREY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 90056
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.987961,47.519313,7.0280502,47.5451786]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
90056_procedure_20231130.pdf Procédure
90056_rapport_1_20231130.pdf Partie 1
90056_rapport_2_20231130.pdf Partie 2
90056_rapport_3_20231130.pdf Partie 3
90056_padd_20231130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
90056_reglement_20231130.pdf Règlement écrit
90056_reglement_graphique_1_20231130.pdf Règlement graphique 1
90056_reglement_graphique_2_20231130.pdf Règlement graphique 2
90056_annexes_informatives_20231130.pdf Annexes informatives
90056_info_surf_04_00_20231130.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
90056_info_surf_14_00_20231130.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
90056_info_surf_19_01_20231130.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
90056_info_surf_31_00_20231130.pdf Périmètres patrimoniaux d’exclusion des matériaux et énergies renouvelables pris par délibération
90056_info_surf_37_00_20231130.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
90056_info_surf_99_00_20231130.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
90056_liste_annexes_20231130.pdf Liste annexes
90056_liste_sup_20231130.pdf Liste sup
90056_plan_sup_20231130.pdf Plan sup
90056_orientations_amenagement_1_20231130.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.