32410_PLU_20240724

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAMATAN"


Informations

Nom du document DU_32410
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAMATAN
Maillage 32410 SAMATAN
Source Téléversement
Téléversé le 05/08/2024 à 12:36
Publié le 06/08/2024 à 17:25
Mis à jour le 06/08/2024 à 17:25
Statut
Version 15
Nom de l'archive 32410_PLU_20240724
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9a9c437876c9f15ae952ea704f2a34f7
Producteur Mairie de Samatan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAMATAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32410
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [0.8691678,43.45406,0.9860755,43.5314364]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32410_procedure_20240724.pdf Procédure
32410_rapport_20240724.pdf Rapport
32410_padd_20191128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
32410_prescription_pct_07_20191128.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
32410_prescription_pct_16_20240724.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
32410_prescription_surf_05_20240724.pdf Emplacement réservé
32410_reglement_20240724.pdf Règlement écrit
32410_reglement_graphique_20240724.pdf Règlement graphique
32410_i4_sup_20191128.pdf I4 sup
32410_info_19_dechets_20191128.pdf Info 19 dechets
32410_info_19_pluvial_20191128.pdf Info 19 pluvial
32410_info_99_incendie_20191128.pdf Info 99 incendie
32410_info_99_plantations_20191128.pdf Info 99 plantations
32410_info_99_termites_20191128.pdf Info 99 termites
32410_info_99_tourisme_20191128.pdf Info 99 tourisme
32410_info_lin_14_20191128.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
32410_info_lin_19_aep_20191128.pdf Info lin 19 aep
32410_info_lin_19_ass_20191128.pdf Info lin 19 ass
32410_info_surf_04_20191128.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
32410_info_surf_17_20191128.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
32410_liste_sup_20191128.pdf Liste sup
32410_plan_sup_20191128.pdf Plan sup
32410_pm1i_sup_20191128.pdf Pm1i sup
32410_pm1rga_sup_20191128.pdf Pm1rga sup
32410_orientations_amenagement_20191128.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.