60423_PLU_20260907

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTMACQ"



Informations

Nom du document DU_60423
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTMACQ
Maillage 60423 MONTMACQ
Source Téléversement
Téléversé le 21/09/2026 à 16:53
Publié le 21/09/2026 à 18:17
Mis à jour le 21/09/2026 à 18:17
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 4
Nom de l'archive 60423_PLU_20260907
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°2
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-9a9f5ef37c9cf9d5a17585ff2dad5244
Producteur Mairie de Montmacq
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTMACQ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60423
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.8899819,49.4658113,2.936256,49.4992843]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 07/09/2026
Date de publication : 07/09/2026
Date de révision : 07/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
60423_procedure_20260907.pdf Procédure
60423_rapport_20260907.pdf Rapport
60423_padd_20260907.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60423_prescription_surf_05_00_20260907.pdf Emplacement réservé
60423_reglement_20260907.pdf Règlement écrit
60423_reglement_graphique_0_20260907.pdf Tableau d’assemblage
60423_reglement_graphique_1_20260907.pdf Règlement graphique 1
60423_annexe_nuisance_acoustique_20260907.pdf Annexe nuisance acoustique
60423_annexe_reseaux_divers_20260907.pdf Annexe reseaux divers
60423_annexe_sanitaire_20260907.pdf Annexe sanitaire
60423_annexe_servitudes_20260907.pdf Annexe servitudes
60423_annexe_voirie_alignement_20260907.pdf Annexe voirie alignement
60423_defense_incendie_20260907.pdf Defense incendie
60423_deliberation_institution_DPU_20260907.pdf Deliberation institution DPU
60423_info_lin_19_01_notice_20260907.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
60423_info_lin_99_00_20260907.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60423_info_surf_04_00_20260907.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60423_info_surf_14_00_20260907.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60423_info_surf_14_00_notice_20260907.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (notice)
60423_info_surf_19_01_aep_20260907.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
60423_info_surf_19_01_ass_20260907.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
60423_info_surf_19_01_zonage_ass_20260907.pdf Info surf 19 01 zonage ass
60423_liste_annexes_20260907.pdf Liste annexes
60423_liste_sup_20260907.pdf Liste sup
60423_notice_voirie_alignement_20260907.pdf Notice voirie alignement
60423_pg_MS2_20260907.pdf Pg MS2
60423_sommaire_MS2_20260907.pdf Sommaire MS2
60423_orientations_amenagement_18_00_20260907.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montmacq
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@montmacq.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Montmacq
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@montmacq.fr


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Procédures en cours

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