02067_CC_20120605
Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BERGUES-SUR-SAMBRE"
Informations
Nom du document | DU_02067 |
Titre du document | Carte Communale (CC) de la commune de BERGUES-SUR-SAMBRE |
Maillage | 02067 BERGUES-SUR-SAMBRE |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 30/01/2020 à 09:01 |
Publié le | 30/01/2020 à 13:43 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 6 |
Nom de l'archive | 02067_CC_20120605 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-9aa3029c6319edef8612e06dd7dd6d50 |
Producteur | Mairie de Bergues-sur-Sambre |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BERGUES-SUR-SAMBRE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [3.6819133350114277,50.02215931426205,3.740878089616902,50.03811589422819] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie de Bergues-sur-Sambre
Téléphone : Aucun Courriel : mairie-bergues@orange.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : mairie-bergues@orange.fr |
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