77394_PLU_20240229

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RUBELLES"


Informations

Nom du document DU_77394
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RUBELLES
Maillage 77394 RUBELLES
Source Téléversement
Téléversé le 08/04/2024 à 10:50
Publié le 10/04/2024 à 09:26
Mis à jour le 10/04/2024 à 09:26
Statut
Version 2
Nom de l'archive 77394_PLU_20240229
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9ab93867da8741c7bfe03181b98cfab9
Producteur Mairie de Rubelles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RUBELLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77394
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.6655034,48.5509625,2.6959943,48.5799137]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77394_procedure_20240229.pdf Procédure
77394_rapport_1_20240229.pdf Partie 1
77394_padd_20200130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77394_Reglement_20240229.pdf Reglement
77397_reglement_graphique_01_20240229.pdf Règlement graphique 01
77397_reglement_graphique_02_20240229.pdf Règlement graphique 02
77394_annexes_20200130.pdf Annexes
77394_annexes_dossier_creation_ZAC_20200130.pdf Annexes dossier creation ZAC
77394_annexes_dossier_realisation_ZAC_20200130.pdf Annexes dossier realisation ZAC
77394_orientations_amenagement_20240229.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 77394 RUBELLES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.