73034_PLU_20240219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUFORT"


Informations

Nom du document DU_73034
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUFORT
Maillage 73034 BEAUFORT
Source Téléversement
Téléversé le 19/02/2025 à 17:44
Publié le 20/02/2025 à 09:24
Mis à jour le 21/02/2025 à 01:00
Statut
Version 11
Nom de l'archive 73034_PLU_20240219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9abea999908d27b3c07faf2689b55286
Producteur RGD 73-74

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUFORT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73034
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.4922589,45.6193427,6.7125341,45.7549163]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73034_procedure_20230327.pdf Procédure
73034_procedure_20240219.pdf Procédure
73034_rapport_1_20230327.pdf Partie 1
73034_rapport_2_20230327.pdf Partie 2
73034_padd_20230327.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73034_reglement_20240219.pdf Règlement écrit
73034_reglement_graphique_0_20230327.pdf Tableau d’assemblage
73034_reglement_graphique_1_20230327.pdf Règlement graphique 1
73034_atlas_ER_20230327.pdf Atlas ER
73034_liste_sup_20230327.pdf Liste sup
73034_prescriptions_20230327.pdf Prescriptions
73034_orientations_amenagement_20230327.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : RGD 73-74
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 73034 BEAUFORT depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de BEAUFORT a approuvé une procédure de modification simplifiée n°3 le 19 février 2024.

      73034_PLU_MS3_20240219  
73034_20240219_delib_approbation_MS3_20240219.pdf