200034031_PLUi_20240404

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES MONTS D'ALBAN ET DU VILLEFRANCHOIS"


Informations

Nom du document DU_200034031
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES MONTS D'ALBAN ET DU VILLEFRANCHOIS
Maillage 200034031 PLUI DES MONTS D'ALBAN ET DU VILLEFRANCHOIS
Source Téléversement
Téléversé le 12/11/2024 à 17:35
Publié le 13/11/2024 à 09:01
Mis à jour le 10/01/2025 à 14:11
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 7
Nom de l'archive 200034031_PLUi_20240404
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-9ad916659ced53b8756ced72df50f390
Producteur Chargée de mission urbanisme - Communauté de Communes des Monts d’Alban et du Villefranchois
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DES MONTS D'ALBAN ET DU VILLEFRANCHOIS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200034031
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.241569,43.7658881,2.580319,43.9583506]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/11/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Chargée de mission urbanisme - Communauté de Communes des Monts d’Alban et du Villefranchois
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccmav.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Chargée de mission urbanisme - Communauté de Communes des Monts d’Alban et du Villefranchois
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccmav.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.