33527_PLU_20230302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE TEICH"


Informations

Nom du document DU_33527
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE TEICH
Maillage 33527 LE TEICH
Source Téléversement
Téléversé le 22/03/2023 à 10:22
Publié le 22/03/2023 à 12:12
Mis à jour le 22/03/2023 à 12:12
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 33527_PLU_20230302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9af486aa47544ffca4eb0f7bf6fd007e
Producteur Agence METAPHORE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE TEICH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33527
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.0851429,44.5069588,-0.9614337,44.6606037]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33527_procedure_20230302.pdf Procédure
33527_rapport_20230302.pdf Rapport
33527_padd_20230302.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33527_prescription_surf_05_00_20230302.pdf Emplacement réservé
33527_prescription_surf_05_05_20230302.pdf Emplacement réservé logement social/mixité sociale
33527_reglement_20230302.pdf Règlement écrit
33527_reglement_graphique_1_20230302.pdf Règlement graphique 1
33527_reglement_graphique_2_20230302.pdf Règlement graphique 2
33527_info_surf_16_20230302.pdf Site archéologique
33527_liste_sup_20230302.pdf Liste sup
33527_plan_sup_1_20230302.pdf Plan sup 1
33527_plan_sup_2_20230302.pdf Plan sup 2
33527_plan_sup_3_20230302.pdf Plan sup 3
33527_orientations_amenagement_20230302.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agence METAPHORE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@agencemetaphore.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@agencemetaphore.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.