86123_PLU_20170706

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOIVRE-LA-VALLEE"


Informations

Nom du document DU_86123
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOIVRE-LA-VALLEE
Maillage 86123 BOIVRE-LA-VALLEE
Source Téléversement
Téléversé le 28/09/2022 à 16:16
Publié le 02/02/2026 à 10:57
Mis à jour le 02/02/2026 à 10:57
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 86123_PLU_20170706
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9afbbe7200fdb91d06234245d9d20477
Producteur Commune de LAUVAUSSEAU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOIVRE-LA-VALLEE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86123
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.0533429,46.4897339,0.1132691,46.5893421]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/07/2017

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86123_procedure_20170706.pdf Procédure
86123_rapport_20170706.pdf Rapport
86123_padd_20170706.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86123_prescription_surf_05_00_20170706.pdf Emplacement réservé
86123_reglement_20170706.pdf Règlement écrit
86123_reglement_graphique_20170706.pdf Règlement graphique
86123_info_lin_19_01_20170706.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
86123_info_lin_19_02_20170706.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
86123_info_lin_99_02_20170706.pdf autre relevant de la loi montagne
86123_info_pct_99_02_20170706.pdf autre relevant de la loi montagne
86123_info_surf_04_01_20170706.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
86123_info_surf_04_20170706.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
86123_info_surf_07_00_20170706.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d'énergie
86123_info_surf_22_00_20170706.pdf Protection des rives des plans d'eau en zone de montagne
86123_info_surf_99_00_1_20170706.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
86123_info_surf_99_00_2_20170706.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
86123_liste_annexes_20170706.pdf Liste annexes
86123_liste_sup_20170706.pdf Liste sup
86123_plan_sup_20170706.pdf Plan sup
86123_orientations_amenagement_1_20170706.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de LAUVAUSSEAU
Téléphone : Aucun
Courriel : lavausseau@boivrelavallee.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : lavausseau@boivrelavallee.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.