02158_PLU_20201222

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMOUILLE"



Informations

Nom du document DU_02158
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMOUILLE
Maillage 02158 CHAMOUILLE
Source Téléversement
Téléversé le 15/03/2021 à 10:20
Publié le 17/03/2021 à 08:32
Mis à jour le 17/03/2021 à 08:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 02158_PLU_20201222
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9b0a8564f6af2c2a2f3f352db99bcb49
Producteur Mairie de Chamouille

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMOUILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02158
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/03/2021.
Emprise [3.6565793,49.4610625,3.6856635,49.4836062]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02158_procedure_20201222.pdf Procédure
02158_rapport_20201222.pdf Rapport
02158_padd_20201222.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02158_reglement_20201222.pdf Règlement écrit
02158_reglement_graphique_1_20201222.pdf Règlement graphique 1
02158_reglement_graphique_2_20201222.pdf Règlement graphique 2
02158_info_lin_19_1_20201222.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
02158_info_lin_19_2_20201222.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
02158_liste_sup_annexes_20201222.pdf Liste sup annexes
02158_plan_sup_20201222.pdf Plan sup
02158_orientations_amenagement_20201222.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chamouille
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiechamouille@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiechamouille@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.