78551_PSMV_20251226

Détail des informations pour les données: "Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) SAINT-GERMAIN-EN-LAYE"


Informations

Nom du document PSMV_78551
Titre du document Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
Maillage 78551 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
Source Téléversement
Téléversé le 05/11/2026 à 11:22
Publié le 05/11/2026 à 11:43
Mis à jour le 05/11/2026 à 11:43
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 78551_PSMV_20251226
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-9b296870a076c695faecf00f32cc935f
Producteur Mairie de Saint-Germain-en-Laye
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur le secteur sauvegardé de SAINT-GERMAIN-EN-LAYE. Ce PSMV est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78551
  • -
  • PSMV
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.0863893,48.8934598,2.1019525,48.9040591]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
78551_procedure_20251226.pdf Procédure
78551_19880303_rapport_E_1_20251226.pdf Partie 1
78551_reglement_20251226.pdf Règlement écrit
78551_reglement_graphique_01_20251226.pdf Règlement graphique 01
78551_reglement_graphique_02_20251226.pdf Règlement graphique 02
78551_reglement_graphique_03_20251226.pdf Règlement graphique 03
78551_reglement_graphique_04_20251226.pdf Règlement graphique 04
78551_reglement_graphique_05_20251226.pdf Règlement graphique 05
78551_reglement_graphique_06_20251226.pdf Règlement graphique 06
78551_reglement_graphique_07_20251226.pdf Règlement graphique 07
78551_Liste_annexe_20251226.pdf Liste annexe
78551_padd_20251226.pdf Projet d’aménagement et de développement durables

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Germain-en-Laye
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@saintgermainenlaye.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Saint-Germain-en-Laye
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@saintgermainenlaye.fr