45273_PLU_20240924

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL"



Informations

Nom du document DU_45273
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
Maillage 45273 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
Source Téléversement
Téléversé le 21/10/2024 à 08:16
Publié le 21/10/2024 à 11:42
Mis à jour le 21/10/2024 à 11:42
Statut
Version 16
Nom de l'archive 45273_PLU_20240924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9b3054e031ec400e9d84ed2d17d87c6a
Producteur Commune de Saint-Denis-de-l'Hôtel

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 45273
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.1006756,47.8560036,2.198586,47.9117908]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45273_procedure_20240924.pdf Recensement des différentes procédures
45273_rapport_10_20240924.pdf Note explicative - MS2 - Changements de destination de certains bâtiments
45273_rapport_11_20240924.pdf Note explicative - M1 - Création du sous-secteur Nt
45273_rapport_12_20240924.pdf Note explicative - MC3 - Implantation de l'entreprise DISVAL
45273_rapport_1_20240924.pdf Rapport de présentation - Diagnostic territorial
45273_rapport_2_20240924.pdf Rapport de présentation - Etat initial de l'environnement
45273_rapport_3_20240924.pdf Rapport de présentation - Evaluation environnemetale
45273_rapport_4_20240924.pdf Rapport de présentation - Choix retenus pour le PADD
45273_rapport_5_20240924.pdf Rapport de présentation - Justifications règlement
45273_rapport_6_20240924.pdf Rapport de présentation - Justifications OAP
45273_rapport_7_20240924.pdf Note explicative - MS1 - Règles de stationnement en zones UA et UB
45273_rapport_8_20240924.pdf Note explicative - MC1 - La laiterie
45273_rapport_9_20240924.pdf Note explicative - MC2 - Le parc solaire au sol
45273_padd_20240924.pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durables
45273_prescription_surf_05_00_20240924.pdf Liste des emplacements réservés
45273_reglement_20240924.pdf Règlement écrit
45273_reglement_graphique_0_20240924.pdf Règlement graphique - Plan d'ensemble
45273_reglement_graphique_10_20240924.pdf Règlement graphique - Plan 10
45273_reglement_graphique_1_20240924.pdf Règlement graphique - Plan 1
45273_reglement_graphique_2_20240924.pdf Règlement graphique - Plan 2
45273_reglement_graphique_3_20240924.pdf Règlement graphique - Plan 3
45273_reglement_graphique_4_20240924.pdf Règlement graphique - Plan 4
45273_reglement_graphique_5_20240924.pdf Règlement graphique - Plan 5
45273_reglement_graphique_6_20240924.pdf Règlement graphique - Plan 6
45273_reglement_graphique_7_20240924.pdf Règlement graphique - Plan 7
45273_reglement_graphique_8_20240924.pdf Règlement graphique - Plan 8
45273_reglement_graphique_9_20240924.pdf Règlement graphique - Plan 9
45273_info_lin_14_00_20240924.pdf Classement de bruit des infrastructures de transports terrestres
45273_info_lin_19_01_20240924.pdf Notice d'assainissement et zonage d'assainissement et plans des réseaux
45273_info_pct_16_00_20240924.pdf Sites archéologiques
45273_info_pct_17_00_20240924.pdf Zones à risque d'exposition au plomb
45273_info_surf_04_00_20240924.pdf Plan du droit de préemption urbain
45273_info_surf_27_00_20240924.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
45273_info_surf_40_01_20240924.pdf Périmètre d'un bien inscrit au patrimoine mondial
45273_info_surf_99_00_20240924.pdf Informations diverses
45273_liste_annexes_20240924.pdf Liste des annexes du présent document d'urbanisme
45273_liste_sup_20240924.pdf Liste des servitudes d'utilité publique
45273_plan_sup_20240924.pdf Plan des servitudes d'utilité publique
45273_orientations_amenagement_18_01_20240924.pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation
45273_orientations_amenagement_18_02_20240924.pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation entrée de ville

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Denis-de-l'Hôtel
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-saintdenisdelhotel.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-saintdenisdelhotel.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.