45297_PLU_20190626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PERE-SUR-LOIRE"


Informations

Nom du document DU_45297
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PERE-SUR-LOIRE
Maillage 45297 SAINT-PERE-SUR-LOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2021 à 15:05
Publié le 18/10/2021 à 11:45
Mis à jour le 18/10/2021 à 11:45
Statut
Version 1
Nom de l'archive 45297_PLU_20190626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9b4be1b655b9bf9de02ac0cbb2c39106
Producteur Commune de SAINT-PERE SUR LOIRE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PERE-SUR-LOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 45297
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/10/2021.
Emprise [2.3397961,47.7676071,2.4183627,47.8003763]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45297_procedure_20190626.pdf Procédure
45297_rapport_1_20190626.pdf Partie 1
45297_rapport_2_20190626.pdf Partie 2
45297_padd_20190626.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
45297_reglement_20190626.pdf Règlement écrit
45297_reglement_graphique_1_20190626.pdf Règlement graphique 1
45297_reglement_graphique_2_20190626.pdf Règlement graphique 2
45297_reglement_graphique_3_20190626.pdf Règlement graphique 3
45297_liste_sup_20190626.pdf Liste sup
45297_plan_sup_20190626.pdf Plan sup
45297_orientations_amenagement_20190626.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de SAINT-PERE SUR LOIRE
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 45297 SAINT-PERE-SUR-LOIRE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.