38052_PLU_20230125

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE BOURG-D'OISANS"


Informations

Nom du document DU_38052
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE BOURG-D'OISANS
Maillage 38052 LE BOURG-D'OISANS
Source Téléversement
Téléversé le 07/02/2023 à 09:41
Publié le 07/02/2023 à 10:02
Mis à jour le 07/02/2023 à 10:02
Statut
Version 5
Nom de l'archive 38052_PLU_20230125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9b516e10b78c47a3e3c11cdcad227c75
Producteur Mairie de Bourg-d'Oisans

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE BOURG-D'OISANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38052
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.9743959,44.9362517,6.080352,45.1212456]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38052_procedure_20230125.pdf Procédure
38052_rapport_1_20230125.pdf Partie 1
38052_rapport_2_20230125.pdf Partie 2
38052_rapport_3_20230125.pdf Partie 3
38052_padd_20230125.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38052_reglement_20230125.pdf Règlement écrit
38052_reglement_graphique_20230125.pdf Règlement graphique
38052_annexes_20230125.pdf Annexes
38052_complement_servitudes_20230125.pdf Complement servitudes
38052_plan_servitudes_nord_20230125.pdf Plan servitudes nord
38052_plan_servitudes_sud_20230125.pdf Plan servitudes sud
38052_reseau_aep_20230125.pdf Reseau aep
38052_reseau_eu_1_20230125.pdf Reseau eu 1
38052_reseau_eu_2_20230125.pdf Reseau eu 2
38052_reseau_eu_3_20230125.pdf Reseau eu 3
38052_reseau_eu_4_20230125.pdf Reseau eu 4
38052_reseau_eu_5_20230125.pdf Reseau eu 5
38052_reseau_eu_6_20230125.pdf Reseau eu 6
38052_reseau_eu_7_20230125.pdf Reseau eu 7
38052_reseau_eu_8_20230125.pdf Reseau eu 8
38052_zonage_assainissement_eu_1_20230125.pdf Zonage assainissement eu 1
38052_zonage_assainissement_eu_2_20230125.pdf Zonage assainissement eu 2
38052_zonage_assainissement_eu_3_20230125.pdf Zonage assainissement eu 3
38052_orientations_amenagement_20230125.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bourg-d'Oisans
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-bourgdoisans.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-bourgdoisans.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.