19282_PLU_20260226

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VENARSAL"



Informations

Nom du document DU_19282
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VENARSAL
Maillage 19282 VENARSAL
Source Téléversement
Téléversé le 16/03/2026 à 13:39
Publié le 16/03/2026 à 17:55
Mis à jour le 16/03/2026 à 17:55
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 19282_PLU_20260226
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-9b5409f02811b3d4cd152731a82a8955
Producteur DEJANTE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VENARSAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 19282
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.5981236,45.1848985,1.6371454,45.2047199]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
19282_procedure_20260226.pdf Procédure
19282_rapport_1_20220707.pdf Partie 1
19282_rapport_2_20240404.pdf Partie 2
19282_rapport_3_20260226.pdf Partie 3
19282_padd_20220707.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19282_reglement_20260226.pdf Règlement écrit
19282_reglement_graphique_1_20220707.pdf Règlement graphique 1
19282_info_lin_19_aep_20220707.pdf Info lin 19 aep
19282_info_lin_19_ass_20220707.pdf Info lin 19 ass
19282_info_lin_99_00_20220707.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
19282_info_surf_04_20220707.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
19282_info_surf_19_01_1_20220707.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
19282_liste_sup_20220707.pdf Liste sup
19282_plan_sup_20220707.pdf Plan sup
19282_orientations_amenagement_1_20220707.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DEJANTE
Téléphone : Aucun
Courriel : vmaniere@dejante-infra.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Ville de Malemort
Téléphone : Aucun
Courriel : pcremoux@malemort.org


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 19282 VENARSAL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.