10314_CC_20181212

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de RAMERUPT"


Informations

Nom du document DU_10314
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de RAMERUPT
Maillage 10314 RAMERUPT
Source Inconnue
Téléversé le 24/10/2019 à 15:04
Publié le 28/10/2019 à 14:39
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 10314_CC_20181212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9b621104f6d89e01353f26843a2dc7dd
Producteur CDHU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RAMERUPT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.268955557027155,48.502299470452016,4.336503407037621,48.54876140363225]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10314_liste_sup_20181212.pdf Liste sup
10314_plan_sup_20181212.pdf Plan sup
10314_procedure_20181212.pdf Procédure
10314_rapport_20181212.pdf Rapport
10314_zonage_PPRI_20181212.pdf Zonage PPRI
10314_zonage_assainissement_1_20181212.pdf Zonage assainissement 1
10314_zonage_assainissement_2_20181212.pdf Zonage assainissement 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CDHU
Téléphone : Aucun
Courriel : alexandre.phongsavath@cdhu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : alexandre.phongsavath@cdhu.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 10314 RAMERUPT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.