Vue détaillée du document 14158_CC_20190131

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CHICHEBOVILLE"

Nom du document	DU_14158
Titre du document	Carte Communale (CC) de la commune de CHICHEBOVILLE
Maillage	14158 CHICHEBOVILLE
Source	Inconnue
Téléversé le	27/09/2019 à 09:25
Publié le	28/11/2019 à 10:03
Mis à jour le	02/06/2020 à 11:32
Statut
Version	2
Nom de l'archive	14158_CC_20190131
Pièces écrites	Liste des pièces écrites
Opposabilité	Approuvé

Identifiant	GPU-9b68bca5b36939d28e97a4e7217e5d8c
Producteur	Mairie de Moult

Résumé	Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHICHEBOVILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie	planningCadastre
Thème(s) INSPIRE	Usage des sols
Mot(s) Clé(s)	Usage des sols
Généalogie	Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise	[-0.2548872739599887,49.08379374749866,-0.1540835759040113,49.133543820243325]
Informations spatiales	Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation	type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s)	Date de création : Date de publication : Date de révision : 02/06/2020

Titre	Lien	Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM Syndication Format

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

	Fichier	Nom
	14158_liste_sup_20190131.pdf	Liste sup
	14158_procedure_20190131.pdf	Procédure
	14158_rapport_20190131.pdf	Rapport
	14158_sectorisation_graphique_20190131.pdf	Sectorisation graphique

Responsable(s) de la donnée	Organisme : Mairie de Moult Téléphone : Aucun Courriel : mairie.moult@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive	Organisme : Aucun Téléphone : Aucun Courriel : mairie.moult@wanadoo.fr

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