09209_PLU_20210911

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MONTJOIE-EN-COUSERANS"


Informations

Nom du document DU_09209
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MONTJOIE-EN-COUSERANS
Maillage 09209 MONTJOIE-EN-COUSERANS
Source Téléversement
Téléversé le 20/10/2021 à 09:21
Publié le 20/10/2021 à 13:32
Mis à jour le 20/10/2021 à 13:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 09209_PLU_20210911
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9b8365d9a060e7338bc2a2bb269c6c53
Producteur Mairie de Montjoie en couserans

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTJOIE-EN-COUSERANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 09209
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/10/2021.
Emprise [1.1413564,42.971955,1.220745,43.0544766]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
09209_procedure_20210911.pdf Procédure
09209_rapport_1_20090918.pdf Partie 1
09209_rapport_2_20180119.pdf Partie 2
09209_rapport_3_20210911.pdf Partie 3
09209_padd_20090918.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
09209_reglement_20210911.pdf Règlement écrit
09209_reglement_graphique_0_20210911.pdf Tableau d’assemblage
09209_reglement_graphique_1_20210911.pdf Règlement graphique 1
09209_reglement_graphique_2_20210911.pdf Règlement graphique 2
09209_reglement_graphique_3_20210911.pdf Règlement graphique 3
09209_annexes_sanitaires_20090918.pdf Annexes sanitaires
09209_plan_sup_20090918.pdf Plan sup
09209_orientations_amenagement_20090918.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montjoie en couserans
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedemontjoie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedemontjoie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.