88201_PLU_20160912

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GIRANCOURT"


Informations

Nom du document DU_88201
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GIRANCOURT
Maillage 88201 GIRANCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 31/08/2020 à 17:06
Publié le 01/09/2020 à 10:45
Mis à jour le 01/09/2020 à 10:45
Statut
Version 1
Nom de l'archive 88201_PLU_20160912
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9b8d419d41921c8348026422093fed67
Producteur Mairie de GIRANCOURT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GIRANCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/09/2020.
Emprise [6.2870596,48.1180938,6.3612012,48.1736468]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88201_procedure_20160912.pdf Procédure
88201_rapport_20060710.pdf Rapport
88201_rapport_20071210.pdf Rapport
88201_rapport_20121220.pdf Rapport
88201_rapport_20160912.pdf Rapport
88201_padd_20060727.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88201_prescription_surf_05_20060710.pdf Emplacement réservé
88201_reglement_20160912.pdf Règlement écrit
88201_reglement_graphique_20160912.pdf Règlement graphique
88201_annexes_sanitaires_20060710.pdf Annexes sanitaires
88201_etude_paysagere_20060727.pdf Etude paysagere
88201_etude_protection_source_20060710.pdf Etude protection source
88201_info_surf_04_20060710.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
88201_liste_sup_20051215.pdf Liste sup
88201_plan_sup_20051215.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de GIRANCOURT
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@girancourt.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@girancourt.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.