22016_PLU_20191214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ILE-DE-BREHAT"



Informations

Nom du document DU_22016
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ILE-DE-BREHAT
Maillage 22016 ILE-DE-BREHAT
Source Téléversement
Téléversé le 17/11/2020 à 12:52
Publié le 18/11/2020 à 15:43
Mis à jour le 18/11/2020 à 15:43
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 22016_PLU_20191214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Annulé partiellement

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9b9190d813467898f774808c43ad7bff
Producteur Mairie de Bréhal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ILE-DE-BREHAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/11/2020.
Emprise [-3.0484616,48.8124253,-2.943716,48.8847525]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/11/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
22016_procedure_20191214.pdf Procédure
22016_rapport_1_20191214.pdf Partie 1
22016_rapport_2_20191214.pdf Partie 2
22016_padd_20191214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
22016_prescription_surf_01_20191214.pdf Espace boisé classé
22016_prescription_surf_31_20191214.pdf Prescription surf 31
22016_reglement_20191214.pdf Règlement écrit
22016_reglement_graphique_20191214.pdf Règlement graphique
22016_annexes_sanitaires_20191214.pdf Annexes sanitaires
22016_info_surf_04_20191214.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
22016_info_surf_16_20191214.pdf Site archéologique
22016_info_surf_19_01_aep_zonage_20191214.pdf Info surf 19 01 aep zonage
22016_info_surf_19_01_ep_zonage_20191214.pdf Info surf 19 01 ep zonage
22016_info_surf_19_01_eu_zonage_20191214.pdf Info surf 19 01 eu zonage
22016_info_surf_33_20191214.pdf Droit de préemption commercial
22016_risques_20191214.pdf Risques
22016_sup_20191214.pdf Sup
22016_orientations_amenagement_20191214.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bréhal
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.