47321_CC_20200720

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VILLENEUVE-DE-DURAS"



Informations

Nom du document DU_47321
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VILLENEUVE-DE-DURAS
Maillage 47321 VILLENEUVE-DE-DURAS
Source Téléversement
Téléversé le 24/07/2023 à 16:44
Publié le 25/07/2023 à 10:16
Mis à jour le 25/07/2023 à 10:16
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 47321_CC_20200720
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9b9ca8ddce034622b516f21737a8374b
Producteur Mairie de Villeneuve-De-Duras

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLENEUVE-DE-DURAS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 47321
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.2098721,44.7225344,0.2725766,44.7657126]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
application/x-shapefile https://www.pigma.org/public/doc_urba_47/47321_CC_20200720/47321_CC_20200720.zip WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47321_procedure_20200720.pdf Procédure
47321_rapport_20200720.pdf Rapport
47321_info_pct_20200720.pdf Info pct
47321_liste_annexes_20200720.pdf Liste annexes
47321_plan_sup_20200720.pdf Plan sup
47321_sectorisation_graphique_20200720.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Villeneuve-De-Duras
Téléphone : Aucun
Courriel : mairevilleneuvede-duras@collectivite47.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairevilleneuvede-duras@collectivite47.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.