21353_PLU_20240510

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONGECOURT-EN-PLAINE"


Informations

Nom du document DU_21353
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONGECOURT-EN-PLAINE
Maillage 21353 LONGECOURT-EN-PLAINE
Source Téléversement
Téléversé le 17/12/2024 à 13:52
Publié le 17/12/2024 à 14:50
Mis à jour le 17/12/2024 à 14:50
Statut
Version 2
Nom de l'archive 21353_PLU_20240510
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9bc494df8de4a6e0b932e8a60776fae9
Producteur Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LONGECOURT-EN-PLAINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21353
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.1151044,47.1825996,5.1828098,47.2129198]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21353_procedure_20240510.pdf Procédure
21353_rapport_20240510.pdf Rapport
21353_padd_20240510.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21353_reglement_20240510.pdf Règlement écrit
21353_reglement_graphique_20240510.pdf Règlement graphique
21353_info_lin_19_1_20240510.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21353_info_lin_19_2_20240510.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
21353_info_surf_04_1_20240510.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
21353_info_surf_14_1_20240510.pdf Info surf 14 1
21353_info_surf_19_1_20240510.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21353_info_surf_99_1_20240510.pdf autre relevant de la loi littoral
21353_info_surf_99_2_20240510.pdf autre relevant de la loi montagne
21353_liste_sup_20240510.pdf Liste sup
21353_plan_sup_20240510.pdf Plan sup
21353_orientations_amenagement_20240510.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 21353 LONGECOURT-EN-PLAINE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.