21353_PLU_20240510
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONGECOURT-EN-PLAINE"
Informations
Nom du document | DU_21353 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONGECOURT-EN-PLAINE |
Maillage | 21353 LONGECOURT-EN-PLAINE |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 17/12/2024 à 13:52 |
Publié le | 17/12/2024 à 14:50 |
Mis à jour le | 17/12/2024 à 14:50 |
Statut | |
Version | 2 |
Nom de l'archive | 21353_PLU_20240510 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-9bc494df8de4a6e0b932e8a60776fae9 |
Producteur | Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LONGECOURT-EN-PLAINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur. |
Emprise | [5.1151044,47.1825996,5.1828098,47.2129198] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 17/12/2024 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or
Téléphone : Aucun Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr |
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Procédures en cours
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