45232_PLU_20201126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OLIVET"


Informations

Nom du document DU_45232
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OLIVET
Maillage 45232 OLIVET
Source Téléversement
Téléversé le 11/12/2020 à 12:27
Publié le 14/12/2020 à 09:24
Mis à jour le 04/05/2022 à 15:34
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 45232_PLU_20201126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-9bcb65f5716b36b7643234a9360fd2fa
Producteur Orléans Métropole
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.