59034_PLU_20111212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AVELIN"


Informations

Nom du document DU_59034
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AVELIN
Maillage 59034 AVELIN
Source Téléversement
Téléversé le 25/08/2025 à 16:10
Publié le 26/08/2025 à 09:20
Mis à jour le 26/08/2025 à 09:20
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 59034_PLU_20111212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9bccc446b1beee480a26dd264dd7cf13
Producteur Communauté de Communes Pevele Carembault

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AVELIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 59034
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2011 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.0616601,50.5097064,3.107963,50.5696581]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2011

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59034_20051007_delib_approbation_20051007.pdf Délibération d’approbation
59034_20100226_delib_approbation_MS1_20100226.pdf Délibération d’approbation
59034_20100226_delib_approbation_RS_20100226.pdf 20100226 delib approbation RS
59034_20111212_delib_approbation_MS2_20111212.pdf Délibération d’approbation
59034_procedure_20111212.pdf Procédure
59034_rapport_1_20051007.pdf Partie 1
59034_rapport_2_20100226.pdf Partie 2
59034_rapport_3_20111202.pdf Partie 3
59034_padd_20051007.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59034_prescription_surf_05_00_20111212.pdf Emplacement réservé
59034_reglement_20111212.pdf Règlement écrit
59034_reglement_graphique_20111212.pdf Règlement graphique
59034_liste_annexes_20111202.pdf Liste annexes
59034_liste_sup_20051007.pdf Liste sup
59034_plan_sup_20111202.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Pevele Carembault
Téléphone : Aucun
Courriel : abohin@pevelecarembault.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : abohin@pevelecarembault.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.