87167_PLU_20260302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-TERRESSUS"


Informations

Nom du document DU_87167
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-TERRESSUS
Maillage 87167 SAINT-MARTIN-TERRESSUS
Source Téléversement
Téléversé le 10/03/2026 à 11:29
Publié le 10/03/2026 à 13:51
Mis à jour le 10/03/2026 à 13:51
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 87167_PLU_20260302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-9bd1a933f165becde27de3ec5bf448e8
Producteur Mairie Saint-Martin-Terressus
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN-TERRESSUS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 87167
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4140378,45.8890258,1.5031498,45.9390051]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
87167_procedure_20260302.pdf Procédure
87167_RAPPORT_1_20260302.pdf RAPPORT 1
87167_RAPPORT_2_20260302.pdf RAPPORT 2
87167_RAPPORT_3_20260302.pdf RAPPORT 3
87167_PADD_20260302.pdf PADD
87167_reglement_20260302.pdf Règlement écrit
87167_reglement_graphique_20260302.pdf Règlement graphique
87167_AEP_20260302.pdf AEP
87167_Bourg_20260302.pdf Bourg
87167_Maligne_20260302.pdf Maligne
87167_Maureix_20260302.pdf Maureix
87167_SUP_20260302.pdf SUP
87167_assainissement_20260302.pdf Assainissement
87167_le_bost_20260302.pdf Le bost
87167_perimetre_protection_captage_20260302.pdf Perimetre protection captage
87167_oap_20260302.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Saint-Martin-Terressus
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@st-martin-terressus.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie Saint-Martin-Terressus
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@st-martin-terressus.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.