42174_PLU_20071219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONCINS"


Informations

Nom du document DU_42174
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONCINS
Maillage 42174 PONCINS
Source Téléversement
Téléversé le 06/06/2023 à 09:43
Publié le 13/06/2023 à 10:51
Mis à jour le 13/06/2023 à 10:51
Statut
Version 2
Nom de l'archive 42174_PLU_20071219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9befbfb736fd40376feb56f90810cb5b
Producteur Mairie de Poncins

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONCINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42174
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2007 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.1170016,45.6973736,4.1925062,45.7620129]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 19/12/2007
Date de publication :
Date de révision : 13/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42174_procedure_20071219.pdf Procédure
42174_rapport_20071219.pdf Rapport
42174_padd_20071219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42174_prescription_surf_02_20021108.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
42174_prescription_surf_05_20071219.pdf Emplacement réservé
42174_reglement_20071219.pdf Règlement écrit
42174_reglement_20110606.pdf Règlement écrit
42174_info_lin_19_aep_20071219.pdf Info lin 19 aep
42174_info_lin_19_eu_20071219.pdf Info lin 19 eu
42174_info_surf_14_20071219.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
42174_liste_SUP_20170117.pdf Liste SUP
42174_plan_SUP_20071219.pdf Plan SUP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Poncins
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.poncins@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.poncins@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.