259001055_SCOT_20150630

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) TERRITOIRE DE BELFORT"



Informations

Nom du document scot_259001055
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) TERRITOIRE DE BELFORT
Maillage scot_259001055 SCOT TERRITOIRE DE BELFORT
Source Téléversement
Téléversé le 02/03/2023 à 10:04
Publié le 02/03/2023 à 10:22
Mis à jour le 02/03/2023 à 10:22
Statut
Version 1
Nom de l'archive 259001055_SCOT_20150630
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9bfd8314c694edd9bac776e7d67d4a47
Producteur SYNDICAT MIXTE DU SCOT DU TERRITOIRE DE BELFORT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT TERRITOIRE DE BELFORT. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 259001055
    • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.756245,47.433323,7.1433628,47.8250912]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
259001055_procedure_20150630.pdf Procédure
259001055_doo_20140227.pdf Document d'orientation et d'objectifs
259001055_doo_20150630.pdf Document d'orientation et d'objectifs
259001055_padd_20140227.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
259001055_padd_20150630.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
259001055_rapport_20140227.pdf Rapport
259001055_rapport_20150630.pdf Rapport
259001055_doo-modification_20150630.pdf Doo-modification
259001055_rapport_Constats_et_Enjeux_20150630.pdf Rapport Constats et Enjeux
259001055_rapport_Etat_Initial_Environnement_20150630.pdf Rapport Etat Initial Environnement
259001055_rapport_Evaluation_environnementale_20150630.pdf Rapport Evaluation environnementale
259001055_rapport_Indicateurs_suivi_SCoT_20150630.pdf Rapport Indicateurs suivi SCoT
259001055_rapport_Justification_objectifs_20150630.pdf Rapport Justification objectifs
259001055_tvb_20150630.pdf Tvb

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SYNDICAT MIXTE DU SCOT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Téléphone : Aucun
Courriel : scotbelfort@autb.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : scotbelfort@autb.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.