88327_PLU_20260304

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOMEXY"


Informations

Nom du document DU_88327
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOMEXY
Maillage 88327 NOMEXY
Source Téléversement
Téléversé le 11/03/2026 à 12:12
Publié le 11/03/2026 à 13:36
Mis à jour le 11/03/2026 à 13:36
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 88327_PLU_20260304
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-9c014a4127e79874e1c388d89648b5e3
Producteur Eolis
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOMEXY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88327
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.3423944,48.2885499,6.3993431,48.3260176]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
88327_procedure_20260304.pdf Procédure
88327_rapport_20260304.pdf Rapport
88327_padd_20131120.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88327_prescription_pct_07_00_20170615.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
88327_prescription_surf_05_01_20170615.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
88327_reglement_20260304.pdf Règlement écrit
88327_reglement_graphique_20260304.pdf Règlement graphique
88327_info_surf_38_00_20131120.pdf Secteurs d'information sur les sols
88327_info_surf_99_00_01_20260304.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (01)
88327_info_surf_99_00_20260304.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
88327_sup_20260304.pdf Sup
88327_orientations_amenagement_18_00_20260304.pdf OAP 18 00
88327_orientations_amenagement_18_06_20260304.pdf OAP 18 06

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Eolis
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.treiber@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Eolis
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.treiber@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 88327 NOMEXY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.