08346_PLU_20200127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PRIX-LES-MEZIERES"



Informations

Nom du document DU_08346
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PRIX-LES-MEZIERES
Maillage 08346 PRIX-LES-MEZIERES
Source Téléversement
Téléversé le 21/01/2022 à 16:00
Publié le 21/01/2022 à 17:36
Mis à jour le 21/01/2022 à 17:36
Statut
Version 2
Nom de l'archive 08346_PLU_20200127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9c0f785873429b9acbaab34fdac03dbd
Producteur Mairie - Prix-les-Mézières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PRIX-LES-MEZIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08346
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/01/2022.
Emprise [4.6603808,49.7332056,4.7031573,49.7613938]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 23/08/2021
Date de publication :
Date de révision : 21/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08346_procedure_20200127.pdf Procédure
08346_rapport_20200127.pdf Rapport
08346_padd_20200127.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08346_prescription_surf_05_00_20200127.pdf Emplacement réservé
08346_reglement_20200127.pdf Règlement écrit
08346_reglement_graphique_0_20200127.pdf Tableau d’assemblage
08346_reglement_graphique_1_20200127.pdf Règlement graphique 1
08346_annexes_1_20200127.pdf Annexes 1
08346_annexes_2_20200127.pdf Annexes 2
08346_annexes_3_20200127.pdf Annexes 3
08346_info_surf_16_00_20200127.pdf Site archéologique
08346_info_surf_99_00_20200127.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
08346_liste_annexes_20200127.pdf Liste annexes
08346_liste_sup_20200127.pdf Liste sup
08346_orientations_amenagement_18_00_20200127.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Prix-les-Mézières
Téléphone : 03 24 57 04 92
Courriel : prix.lesmezieres@laposte.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 24 57 04 92
Courriel : prix.lesmezieres@laposte.net


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.