74193_PLU_20260402

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA MURAZ"


Informations

Nom du document DU_74193
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA MURAZ
Maillage 74193 LA MURAZ
Source Téléversement
Téléversé le 28/04/2026 à 14:19
Publié le 28/04/2026 à 14:43
Mis à jour le 28/04/2026 à 14:43
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 74193_PLU_20260402
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-9c125e9aafb8752a5465325f821bf30c
Producteur Claudia Cardoso
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA MURAZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74193
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1626617,46.0956532,6.2308128,46.1423867]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
74193_procedure_20260402.pdf Procédure
74193_rapport_20260402.pdf Rapport
74193_padd_20260402.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74193_prescription_surf_05_20260402.pdf Emplacement réservé
74193_reglement_20260402.pdf Règlement écrit
74193_reglement_graphique_1_20260402.pdf Règlement graphique 1
74193_reglement_graphique_2_20260402.pdf Règlement graphique 2
74193_reglement_graphique_3_20260402.pdf Règlement graphique 3
74193_info_lin_19_20260402.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
74193_info_surf_04_00_20260402.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
74193_info_surf_04_01_20260402.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
74193_info_surf_99_00_1_20260402.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
74193_info_surf_99_00_2_20260402.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
74193_liste_annexes_20260402.pdf Liste annexes
74193_prescription_surf_05_20260402.pdf Emplacement réservé
74193_sup_20260402.pdf Sup
74193_OAP_20260402.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Claudia Cardoso
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Claudia Cardoso
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.