242900694_SCOT_20251113

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE QUIMPERLE"


Informations

Nom du document scot_242900694
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE QUIMPERLE
Maillage scot_242900694 SCOT DU PAYS DE QUIMPERLE
Source Téléversement
Téléversé le 17/11/2025 à 15:53
Publié le 17/11/2025 à 16:15
Mis à jour le 17/11/2025 à 16:15
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 242900694_SCOT_20251113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9c1aa2577b6a48a658d441bc24f1188d
Producteur CA Quimperlé Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU PAYS DE QUIMPERLE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 242900694
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-3.8133589,47.7626308,-3.3866132,48.0989206]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
242900694_procedure_20251113.pdf Procédure
242900694_doo_20251113.pdf Document d'orientation et d'objectifs
242900694_padd_20251113.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
242900694_rapport_10_20251113.pdf Partie 10
242900694_rapport_11_20251113.pdf Partie 11
242900694_rapport_1_20251113.pdf Partie 1
242900694_rapport_20251113.pdf Rapport
242900694_rapport_2_20251113.pdf Partie 2
242900694_rapport_4_20251113.pdf Partie 4
242900694_rapport_5_20251113.pdf Partie 5
242900694_rapport_6_20251113.pdf Partie 6
242900694_rapport_7_20251113.pdf Partie 7
242900694_rapport_8_20251113.pdf Partie 8

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CA Quimperlé Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@quimperle-co.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@quimperle-co.bzh

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.