45173_PLU_20200305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JARGEAU"



Informations

Nom du document DU_45173
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JARGEAU
Maillage 45173 JARGEAU
Source Téléversement
Téléversé le 06/05/2025 à 11:46
Publié le 21/05/2025 à 17:47
Mis à jour le 21/05/2025 à 17:47
Statut
Version 4
Nom de l'archive 45173_PLU_20200305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9c1d000d353b19c3dacd02f630deb7ae
Producteur CDHU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JARGEAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 45173
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.0561272,47.8316193,2.1595482,47.8720739]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45173_procedure_20200305.pdf Procédure
45173_rapport_1_20200305.pdf Partie 1
45173_rapport_2_20200305.pdf Partie 2
45173_PADD_20200305.pdf PADD
45173_reglement_20200305.pdf Règlement écrit
45173_reglement_graphique_0_20200305.pdf Tableau d’assemblage
45173_reglement_graphique_1_20200305.pdf Règlement graphique 1
45173_info_lin_14_00_20200305.pdf.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
45173_info_lin_19_01_1_20200305.pdf.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
45173_info_lin_19_01_2_20200305.pdf.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
45173_info_pct_19_02_20200305.pdf.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
45173_info_surf_16_00_20200305.pdf.pdf Site archéologique
45173_info_surf_19_01_20200305.pdf.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
45173_info_surf_21_00_20200305.pdf.pdf Projet de plan de prévention des risques
45173_info_surf_40_01_1_20200305.pdf.pdf Périmètre d’un bien inscrit au patrimoine mondial (1)
45173_info_surf_40_01_2_20200305.pdf.pdf Périmètre d’un bien inscrit au patrimoine mondial (2)
45173_info_surf_99_00_1_20200305.pdf.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
45173_info_surf_99_00_2_20200305.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
45173_info_surf_99_00_3_20200305.pdf.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
45173_orientations_amenagement_18_00_1_20200305.pdf OAP 18 00 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CDHU
Téléphone : Aucun
Courriel : cyril.giot@cdhu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@jargeau.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.