78655_PLU_20191213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIEILLE-EGLISE-EN-YVELINES"



Informations

Nom du document DU_78655
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIEILLE-EGLISE-EN-YVELINES
Maillage 78655 VIEILLE-EGLISE-EN-YVELINES
Source Téléversement
Téléversé le 16/05/2023 à 12:37
Publié le 23/05/2023 à 12:19
Mis à jour le 23/05/2023 à 12:19
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 78655_PLU_20191213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9c536e270311d648970edb9337747c49
Producteur Mairie - Vieille-Église-en-Yvelines

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIEILLE-EGLISE-EN-YVELINES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 78655
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.8411327,48.6509708,1.9106963,48.6880768]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 05/07/2018
Date de publication :
Date de révision : 23/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78655_procedure_20191213.pdf Procédure
78655_rapport_20191213.pdf Rapport
78655_padd_20191213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78655_prescription_surf_02_00_20191213.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
78655_prescription_surf_31_00_1_20191213.pdf Espaces remarquables du littoral (1)
78655_prescription_surf_31_00_2_20191213.pdf Espaces remarquables du littoral (2)
78655_reglement_20191213.pdf Règlement écrit
78655_reglement_graphique_1_20191213.pdf Règlement graphique 1
78655_reglement_graphique_20191213.pdf Règlement graphique
78655_annexes_1_20191213.pdf Annexes 1
78655_annexes_2_20191213.pdf Annexes 2
78655_info_lin_19_01_20191213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
78655_info_pct_16_00_20191213.pdf Site archéologique
78655_info_surf_03_00_20191213.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
78655_info_surf_04_00_20191213.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
78655_info_surf_14_00_20191213.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
78655_info_surf_17_00_20191213.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
78655_liste_sup_20191213.pdf Liste sup
78655_plan_sup_20191213.pdf Plan sup
78655_orientations_amenagement_20191213.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Vieille-Église-en-Yvelines
Téléphone : 01 30 41 16 13
Courriel : vieilleglise.yvelines@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 01 30 41 16 13
Courriel : vieilleglise.yvelines@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.