69298_PLU_20140717

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOUSSIEU"


Informations

Nom du document DU_69298
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOUSSIEU
Maillage 69298 TOUSSIEU
Source Téléversement
Téléversé le 12/04/2021 à 11:25
Publié le 12/04/2021 à 15:31
Mis à jour le 12/04/2021 à 15:31
Statut
Version 7
Nom de l'archive 69298_PLU_20140717
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9c548eda0873b63d7e5ac9a42e3603e9
Producteur Communauté de communes de l'Est Lyonnais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TOUSSIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69298
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/04/2021.
Emprise [4.9633608,45.6463142,5.0004335,45.6707287]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69298_procedure_20140717.pdf Procédure
69298_rapport_1_20140717.pdf Partie 1
69298_rapport_2_20140717.pdf Partie 2
69298_padd_20140717.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69298_prescription_surf_05_01_20140717.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
69298_reglement_20140717.pdf Règlement écrit
69298_reglement_graphique_1_20140717.pdf Règlement graphique 1
69298_reglement_graphique_2_20140717.pdf Règlement graphique 2
69298_info_lin_19_01_1_20140717.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
69298_info_lin_19_01_2_20140717.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
69298_info_surf_09_00_20140717.pdf Périmètre minier de concession pour l'exploitation ou le stockage
69298_info_surf_14_00_20140717.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69298_info_surf_16_00_20140717.pdf Site archéologique
69298_info_surf_21_00_20140717.pdf Projet de plan de prévention des risques
69298_info_surf_38_00_20140717.pdf Secteurs d'information sur les sols
69298_info_surf_99_00_1_20140717.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
69298_info_surf_99_00_2_20140717.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
69298_info_surf_99_00_3_20140717.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
69298_info_surf_99_00_4_20140717.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
69298_info_surf_99_00_5_20140717.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
69298_liste_sup_20140717.pdf Liste sup
69298_orientations_amenagement_1_20140717.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de l'Est Lyonnais
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ccel.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ccel.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.