30253_PLU_20060311

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-FLORENT-SUR-AUZONNET"


Informations

Nom du document DU_30253
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-FLORENT-SUR-AUZONNET
Maillage 30253 SAINT-FLORENT-SUR-AUZONNET
Source Téléversement
Téléversé le 15/05/2025 à 14:41
Publié le 15/05/2025 à 15:24
Mis à jour le 15/05/2025 à 15:24
Statut
Version 1
Nom de l'archive 30253_PLU_20060311
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9c5e1f0770ae20e6d8133b56aedbd0a9
Producteur Mairie de Saint-Florent-sur-Auzonnet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-FLORENT-SUR-AUZONNET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30253
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2006 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0832507,44.2155628,4.1299375,44.2644546]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/03/2006

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30253_procedure_20060311.pdf Procédure
30253_rapport_1_20060311.pdf Partie 1
30253_padd_20060311.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
20253_prescription_surf_02_00_1_20060311.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
30253_prescription_surf_05_06_20060311.pdf Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d’intérêt général et espaces verts en zone U ou AU
30253_reglement_20060311.pdf Règlement écrit
30253_reglement_graphique_1_20060311.pdf Règlement graphique 1
30253_reglement_graphique_2_20060311.pdf Règlement graphique 2
20253_projet_amenagement_developpement_durable.pdf Projet amenagement developpement
30253_alea_echauffement_20060311.pdf Alea echauffement
30253_alea_ecroulement_rochaux_20060311.pdf Alea ecroulement rochaux
30253_alea_glissement_superficiel_20060311.pdf Alea glissement superficiel
30253_contraintes_minieres_20060311.pdf Contraintes minieres
30253_info_surf_19_00_20060311.pdf Info surf 19 00
30253_info_surf_97_00_0_20060311.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (0)
30253_info_surf_97_00_20060311.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
30253_info_surf_97_00_2_20060311.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (2)
30253_pac_minier_20060311.pdf Pac minier
30253_plan_sup_20060311.pdf Plan sup
30253_ruissellement_20060311.pdf Ruissellement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Florent-sur-Auzonnet
Téléphone : 04 66 25 61 72
Courriel : contact@mairiesfsa.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairiesfsa.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.