07306_PLU_20180712

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAMPZON"



Informations

Nom du document DU_07306
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAMPZON
Maillage 07306 SAMPZON
Source Inconnue
Téléversé le 11/12/2018 à 10:01
Publié le 11/12/2018 à 10:48
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 07306_PLU_20180712
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9c6d45dc56b2298b51d58164110551c4
Producteur Mairie de SAMPZON

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAMPZON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.311059739382798,44.39124721345578,4.357145371838712,44.432322607437]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 18/09/2018
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Standard CNIG http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_CC_diffusion.pdf URL
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OGC:ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07306_annexes_20180712.pdf Annexes
07306_info_lin_14_20180712.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
07306_info_surf_16_20180712.pdf Site archéologique
07306_info_surf_17_20180712.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
07306_info_surf_19_20180712.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
07306_info_surf_99_1_20180712.pdf autre relevant de la loi littoral
07306_info_surf_99_2_20180712.pdf autre relevant de la loi montagne
07306_info_surf_99_3_20180712.pdf Info surf 99 3
07306_liste_sup_20180712.pdf Liste sup
07306_orientations_amenagement_20180712.pdf OAP
07306_padd_20180712.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07306_prescription_surf_05_20180712.pdf Emplacement réservé
07306_procedure_20180712.pdf Procédure
07306_rapport_20180712.pdf Rapport
07306_reglement_20180712.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAMPZON
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-gorgesardeche.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-gorgesardeche.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.