86226_PLU_20140917

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JULIEN-L'ARS"


Informations

Nom du document DU_86226
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JULIEN-L'ARS
Maillage 86226 SAINT-JULIEN-L'ARS
Source Téléversement
Téléversé le 20/10/2021 à 09:12
Publié le 20/10/2021 à 11:07
Mis à jour le 20/10/2021 à 11:07
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 86226_PLU_20140917
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9c735476858c0d8561f2ee46e47b84d2
Producteur Grand Poitiers Communauté urbaine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JULIEN-L'ARS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86226
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/10/2021.
Emprise [0.4383306,46.5281648,0.547836,46.5810501]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86226_procedure_20140917.pdf Procédure
86226_rapport_20140917.pdf Rapport
86226_padd_20140917.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86226_prescription_surf_05_00_20140917.pdf Emplacement réservé
86226_reglement_20140917.pdf Règlement écrit
86226_reglement_graphique_20140917.pdf Règlement graphique
86226_info_surf_14_00_20140917.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
86226_info_surf_16_00_20140917.pdf Site archéologique
86226_info_surf_19_01_20140917.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
86226_info_surf_99_00_01_20140917.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (01)
86226_info_surf_99_00_02_20140917.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (02)
86226_liste_sup_20140917.pdf Liste sup
86226_plan_sup_20140917.pdf Plan sup
86226_orientations_amenagement_18_00_1_20140917.pdf OAP 18 00 1
86226_orientations_amenagement_18_00_2_20140917.pdf OAP 18 00 2
86226_orientations_amenagement_18_00_3_20140917.pdf OAP 18 00 3
86226_orientations_amenagement_18_00_4_20140917.pdf OAP 18 00 4
86226_orientations_amenagement_18_00_5_20140917.pdf OAP 18 00 5
86226_orientations_amenagement_18_00_6_20140917.pdf OAP 18 00 6
86226_orientations_amenagement_18_00_7_20140917.pdf OAP 18 00 7
86226_orientations_amenagement_18_00_8_20140917.pdf OAP 18 00 8
86226_orientations_amenagement_18_03_20140917.pdf OAP 18 03

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Poitiers Communauté urbaine
Téléphone : Aucun
Courriel : direction.urbanisme.habitat.projetsurbains@grandpoitiers.fr@grand-poitiers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : direction.urbanisme.habitat.projetsurbains@grandpoitiers.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.