02279_PLU_20120525
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EPAUX-BEZU"
Informations
Nom du document | DU_02279 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EPAUX-BEZU |
Maillage | 02279 EPAUX-BEZU |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 21/09/2020 à 19:01 |
Publié le | 22/09/2020 à 09:00 |
Mis à jour le | 22/09/2020 à 09:00 |
Statut | |
Version | 3 |
Nom de l'archive | 02279_PLU_20120525 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-9c75439074e0b085f88c038ff3a4cd0a |
Producteur | Communauté d'Agglomération de la Région de Château-Thierry |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EPAUX-BEZU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/09/2020. |
Emprise | [3.3107182,49.0778653,3.4018515,49.1263684] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 22/09/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Communauté d'Agglomération de la Région de Château-Thierry
Téléphone : Aucun Courriel : urbanisme@carct.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : urbanisme@carct.fr |
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Procédures en cours
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