62752_PLU_20230104

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JOSSE"


Informations

Nom du document DU_62752
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JOSSE
Maillage 62752 SAINT-JOSSE
Source Téléversement
Téléversé le 08/09/2025 à 11:23
Publié le 09/09/2025 à 14:36
Mis à jour le 09/09/2025 à 14:36
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 62752_PLU_20230104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9c807d407f92d35b6a9c27fcf7f95957
Producteur Communauté d'Agglomération des Deux Baies en Montreuillois (CA2BM)

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JOSSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62752
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.6284137,50.4564694,1.6998613,50.5095392]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 26/05/2021
Date de publication : 22/06/2021
Date de révision : 04/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62752_procedure_20230104.pdf Procédure
62752_rapport_20230104.pdf Rapport
62752_padd_20230104.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62752_reglement_20230104.pdf Règlement écrit
62752_reglement_graphique_20230104.pdf Règlement graphique
62752_info_annexes_sanitaires_20230104.pdf Info annexes sanitaires
62752_info_lin_19_01_20230104.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
62752_info_pct_19_01_20230104.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
62752_info_surf_19_01_1_20230104.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
62752_info_surf_19_01_2_20230104.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
62752_info_surf_19_01_3_20230104.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
62752_info_surf_19_01_4_20230104.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
62752_info_surf_38_00_20230104.pdf Secteurs d'information sur les sols
62752_info_surf_97_00_20230104.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
62752_plan_sup_info_20230104.pdf Plan sup info
62752_recueil_sup_info_20230104.pdf Recueil sup info
62752_oap_20230104.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération des Deux Baies en Montreuillois (CA2BM)
Téléphone : 03.21.06.66.66
Courriel : contact@ca2bm.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03.21.06.66.66
Courriel : sig@ca2bm.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.